Règlement intérieur

Préambule

Fidèle aux sources de notre congrégation, notre établissement est une communauté scolaire ouverte à tous. En prenant soin de l’accueil de chacun, nous voulons, dans un climat de simplicité, assurer une formation solide, une éducation à la liberté responsable et une éducation ouverte aux dimensions du monde.

Comme toute collectivité, notre communauté a ses lois et ses exigences. Celles-ci sont établies pour faciliter un enseignement efficace et le bon fonctionnement de l’établissement. Les principes et les règles doivent être connus et respectés par tous ceux qui composent cette communauté. Le présent règlement les fixe.

Les droits et les devoirs de chacun

1. Les droits et les devoirs attachés au respect des personnes, des biens et de l’environnement

Chacun à Sainte Jeanne-Élisabeth a le droit d’être respecté quelles que soient son origine, sa culture, sa religion ou ses fonctions. Il a donc le devoir de reconnaître le même droit à tous les autres.

Aucune forme d’agression ou d’intolérance ne sera acceptée, y compris si celle-ci se manifeste à travers les réseaux sociaux.

La sécurité et les bonnes conditions de travail dépendent du maintien en bon état des locaux et de tout le matériel placé sous la responsabilité de chacun.

Chaque élève bénéficie des installations de l’établissement mais a le devoir d’économiser l’eau, l’électricité et le papier.

Les manuels scolaires appartiennent à l’établissement, ils sont prêtés aux élèves. Il est expressément défendu de les détériorer. L’élève doit inscrire ses nom, prénom et classe à la place indiquée dans le manuel et les couvrir. Un manuel dégradé ou perdu sera remplacé par un exemplaire neuf aux frais de la famille.

2. Les droits et devoirs liés au travail

Le projet d’établissement est d’offrir à chaque élève un enseignement adapté à son parcours personnel, à ses capacités et à son niveau.

2.1. Le travail

Le carnet de liaison mis à disposition par l’établissement est l’outil principal de communication avec la famille. Il doit être maintenu propre tout au long de l’année et doit toujours être en possession de l’élève.

L’agenda est un outil de travail. Aucune annotation personnelle ne doit y figurer.

Chaque élève doit se présenter en cours avec son travail fait et tout le matériel nécessaire. Les manquements seront sanctionnés.

Tout élève est évalué et noté pour son travail personnel. C’est pourquoi toute tricherie ou tentative de tricherie sera sévèrement punie.

Lors des DST et des examens blancs, les consignes suivantes doivent être impérativement respectées : portables éteints dans les sacs, sacs déposés sous le tableau, pas de trousse, pas d’échanges de matériel/documents ni d’échanges verbaux pendant l’épreuve, cheveux attachés (pour éviter le port d’oreillette), etc. En cas de flagrant délit de fraude ou de tentative de fraude, les pièces ou matériels permettant d'établir la réalité des faits (téléphone portable, calculatrice quand cette utilisation n'est pas spécifiée dans le sujet, documents papiers...) seront saisis et une sanction pouvant aller de l’attribution d’une note de 0 à l’épreuve jusqu’au déclenchement d’un conseil de discipline à la suite duquel un renvoi définitif de l’élève pourra être prononcé.

A noter : aucun temps supplémentaire ne sera octroyé aux élèves excepté lors des examens blancs, dans les classes à examens, et ce après validation du SIEC.

2.2. L’obligation d’assiduité et de ponctualité

La présence des élèves est obligatoire à tous les cours et temps scolaires organisés par l’établissement, notamment les études dirigées. L’emploi du temps est remis à chacun en début d’année.

Toute absence prévue ou imprévue doit être justifiée. En cas d’absence imprévue, les parents doivent prévenir le plus tôt possible (avant 8h30) en téléphonant à la vie scolaire. A son retour, l’élève ne pourra réintégrer sa classe qu’après s’être présenté au responsable de vie scolaire ou à un membre de son équipe, avec un justificatif écrit et signé par les parents. Au-delà de 2 jours d’absence, un certificat médical sera demandé. Dans le cas contraire, l’absence sera considérée comme injustifiée, figurera comme telle sur le bulletin scolaire et pourra initier un contrat d’assiduité.

En cas d’absence le mercredi matin, un certificat médical vous sera demandé si votre enfant revient l’après-midi pour son DST.

De même, un certificat médical doit être remis impérativement si un lycéen s’absente à un DST ou à un examen blanc. Dans le cas contraire, ce type d’épreuve ne pouvant se substituer à un Devoir Maison, l’élève se verra attribuer la note de 0.

Les retards sont préjudiciables à l’élève et à l’ensemble de sa classe. Est considéré en retard tout élève qui se présente quand les portes de l’établissement sont fermées. Tout élève en retard doit obligatoirement se présenter au responsable de vie scolaire ou à un membre de son équipe pour obtenir une autorisation de rentrer en cours. En cas de récidive, une sanction sera appliquée. A partir du 3ème retard, l’élève aura une heure de retenue.

Les absences et les retards seront portés sur les bulletins trimestriels. Les rendez-vous médicaux doivent être pris en dehors du temps scolaire et les absences y afférent seront considérées comme injustifiées.

Les règles générales de fonctionnement

1. Les sorties  de l’établissement

Les élèves doivent présenter leur carnet de liaison pour entrer et sortir de l’établissement. Il est ensuite strictement interdit de sortir de l’établissement même à l’heure du déjeuner sans y avoir été préalablement autorisé par un responsable.

En cas de demande de sortie exceptionnelle (raisons familiales ou médicales graves), les parents doivent impérativement venir chercher leur enfant et signer une décharge au bureau de la Vie Scolaire.
En cas d’absence de professeur pendant la journée, l’élève devra aller en permanence.
Pour les 6èmes, aucune sortie n’est autorisée avant 15h15.

L’oubli du carnet de correspondance entraînera le maintien de l’élève dans l’établissement jusqu’à la fin de la dernière heure de cours de l’établissement, soit 17h30.

Une fois sortis de l’établissement, Il est demandé aux élèves de ne pas séjourner devant l’établissement. Dans le cas contraire, ils seront accueillis en permanence.

2. Les intercours

Les élèves ne sont pas autorisés à quitter leur classe entre deux cours consécutifs, sauf en cas de changement de salle.

Dans ce dernier cas, les élèves devront ranger toutes leurs affaires. De même rien ne doit rester sur les tables à l’heure du déjeuner.

3. Les récréations

Pendant les récréations (y compris celle du déjeuner), tous les élèves doivent sortir dans leurs cours de récréation respectives.

Il est interdit de rester dans les halls sauf autorisation exceptionnelle. Pour des raisons de sécurité, et de respect des personnes, il est interdit de s’asseoir à même le sol, que ce soit dans les bâtiments ou dans les espaces récréatifs. Il est également interdit de rester dans une salle de classe sans adulte ou autorisation.

Les sacs à dos doivent être rangés sur les étagères réservées à cet effet.

A la sonnerie, les élèves doivent se ranger en silence, 2 par 2.

4. En cas d’accident

Tout accident ou malaise survenu dans le temps scolaire est réglementé par la législation.

En cas d’accident ou de maladie, les parents (ou autres responsables) doivent venir chercher leur enfant. Ils devront effectuer une déclaration au secrétariat des élèves dans les 48h.

En cas d’urgence, si les parents ne peuvent être joints aussitôt, le chef d’établissement ou son représentant demandera aux Sapeurs-Pompiers d’assurer l’évacuation de la personne vers l’hôpital le plus proche et aux médecins de donner les soins nécessaires.

Les règles générales de comportement

La tenue de chacun, son comportement et son langage doivent être adaptés à la vie scolaire.

1. Tenue vestimentaire

Il est demandé à chaque élève d’avoir une tenue vestimentaire adaptée au métier d’élève et aux valeurs du projet éducatif de notre école. Dans le cas contraire, l’élève sera amené à retourner chez lui et à se changer.

Entre autres :

Une convenance capillaire est exigée (coloration, ajouts colorés et rasage notamment interdits, coupe courte pour les garçons exigée).
Les piercings, les jeans troués ou élimés, les tenues militaires, les tenues dénudées ou moulantes sont interdites.
Les tenues de sport sont réservées à la pratique du sport et interdites en classe.
 Il est recommandé de mettre le nom sur les vêtements

Le maquillage n’est pas accepté au collège et doit rester discret au lycée.

2. Téléphones portables, trottinettes, rollers, baladeurs…..

L’utilisation de téléphones portables, MP3, montres connectées, rollers, trottinettes (même pliables), ballons de cuir,… est strictement interdit dans l’établissement y compris dans les couloirs, le hall ou les cours de récréation. Tout appareil utilisé sera immédiatement confisqué. Il sera remis aux responsables légaux qui devront venir le chercher sur convocation d’un personnel éducatif. Les téléphones doivent être éteints dès l’entrée dans l’établissement et rangés dans les sacs à dos.

Il est demandé aux élèves de n’apporter aucun objet de valeur et de marquer à leur nom leurs affaires personnelles. L’établissement ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des vols ou dégradations d’objets personnels.

3. Règles sanitaires

Pour des raisons de santé et d’hygiène, il est interdit de cracher, fumer, boire, pique-niquer ou d’apporter des objets et des substances inutiles, dangereuses ou illicites dans l’établissement ou en déplacement dans le cadre de la vie scolaire. Les pâtes à mâcher, bonbons sucettes ou autres sont également interdits.

Sanctions

Selon les manquements, les sanctions peuvent prendre différentes formes :

1. Travail supplémentaire, remarques orales ou écrites, retenues (en semaine ou le samedi matin), travaux d’intérêt collectif, remboursement de la remise en état…
2. Lors du conseil de classe, l’équipe pédagogique peut attribuer des avertissements (notifiés sur le bulletin trimestriel) : avertissement de comportement pour une attitude gênante en classe, avertissement de travail pour un manque de travail, avertissement de niveau si le niveau est globalement insuffisant. L’accumulation d’avertissements donnera lieu à la non-réinscription de l’élève en classe supérieure.
3. L’équipe pédagogique peut également décider de modifier l’emploi du temps de l’élève, demandant à ce dernier de rester à SJE pour travailler davantage (le soir jusque 19h ou le matin avant le début des cours). L’objectif consiste à mettre l’élève dans des conditions optimales de travail et favoriser ainsi sa réussite.
4. Dans les cas plus graves, un conseil éducatif ou un conseil de discipline peut être déclenché.

Le chef d’établissement ou son représentant mandaté peut alors décider d’une exclusion : exclusion temporaire d’un jour à deux jours suite à un conseil éducatif, exclusion temporaire d’un jour à une semaine ou exclusion définitive suite à un conseil de discipline.

Dans le cas où un conseil de discipline est réuni, une convocation est envoyée aux parents avec le règlement et la composition dudit conseil de discipline. Seule la présence des représentants légaux et de l’élève est autorisée.

5. Enfin, à tout moment, dans les cas très graves, le chef d’établissement peut décider d’une exclusion immédiate, temporaire ou définitive.

L’application de ce règlement dépend de la bonne volonté et de la compréhension de tous afin de favoriser, à Sainte Jeanne-Élisabeth, un climat de respect mutuel et de travail.