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SAINTE JEANNE-ÉLISABETHÉtablissement d'enseignement privé sous contrat d'association avec l'ÉtatEnsemble scolaire privé Sainte Jeanne-Élisabeth
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Règlement intérieur

Règlement intérieur du collège et lycée

Préambule

Fidèle aux sources de notre congrégation, notre établissement est une communauté scolaire ouverte à tous. En prenant soin de l’accueil de chacun, nous voulons, dans un climat de simplicité, assurer une formation solide, une éducation à la liberté responsable et une éducation ouverte aux dimensions du monde.

Comme toute collectivité, notre communauté a ses lois et ses exigences. Celles-ci sont établies pour faciliter un enseignement efficace et le bon fonctionnement de l’établissement. Les principes et les règles doivent être connus et respectés par tous ceux qui composent cette communauté. Le présent règlement les fixe.

Des règlements annexes seront par ailleurs distribués dès les 15 premiers jours de la rentrée : le règlement de la restauration d’une part, des règlements spécifiques à une discipline (EPS), à un lieu (CDI, laboratoires de sciences, laboratoire de langues) ou à l’usage de dispositifs propres à certaines classes (utilisation des casiers par les lycéens) d’autre part.

Les droits et les devoirs de chacun

1. Les droits et les devoirs attachés au respect des personnes, des biens et de l’environnement

Chacun à Sainte Jeanne-Élisabeth a le droit d’être respecté quelles que soient son origine, sa culture, sa religion ou ses fonctions. Il a donc le devoir de reconnaître le même droit à tous les autres.

Aucune forme d’agression ou d’intolérance ne sera acceptée.

La sécurité et les bonnes conditions de travail dépendent du maintien en bon état des locaux et de tout le matériel placés sous la responsabilité de chacun.

Chaque élève bénéficie des installations de l’établissement mais a le devoir d’économiser l’eau, l’électricité et le papier.

Les manuels scolaires appartiennent à l’établissement, ils sont prêtés aux élèves. Il est expressément défendu de les détériorer. L’élève doit inscrire ses nom, prénom et classe à la place indiquée dans le manuel. Un manuel dégradé ou perdu sera remplacé par un exemplaire neuf aux frais de la famille.

2. Les droits et devoirs liés au travail

Le projet d’établissement est d’offrir à chaque élève un enseignement adapté à son parcours personnel, à ses capacités et à son niveau.

2.1. Le travail

L’agenda est un outil de travail. Aucune annotation personnelle ne doit y figurer.

Chaque élève doit se présenter en cours avec son travail fait et tout le matériel nécessaire. Les manquements seront sanctionnés.

Tout élève est évalué et noté pour son travail personnel. C’est pourquoi toute tricherie ou tentative de tricherie sera sévèrement punie.

Lors des examens blancs, les consignes sont lues en début d’épreuve aux élèves : portables éteints dans les sacs,  sacs déposés à l’entrée de la classe, pas de trousse, pas d’échanges de documents ou verbaux pendant l’épreuve, cheveux attachés (pour éviter le port d’oreillette),etc. En cas de flagrant délit de fraude ou de tentative de fraude, les pièces ou matériels permettant d'établir la réalité des faits (téléphone portable, calculatrice quand cette utilisation n'est pas spécifiée dans le sujet, documents papiers...) seront saisis et une sanction pouvant aller de l’attribution d’une note de 0 à l’épreuve jusqu’au déclenchement d’un conseil de discipline à la suite duquel un renvoi définitif de l’élève pourra être prononcé.

2.2. L’obligation d’assiduité et de ponctualité

La présence des élèves est obligatoire à tous les cours et temps scolaires organisés par l’établissement. L’emploi du temps est remis à chacun en début d’année ainsi que les horaires.

Toute absence prévue ou imprévue doit être justifiée. En cas d’absence imprévue, les parents doivent prévenir le plus tôt possible (avant 8h30) en téléphonant à l’accueil. A son retour, l’élève ne pourra réintégrer sa classe qu’après s’être présenté au responsable de vie scolaire ou à un membre de son équipe, avec un justificatif signé par les parents.

Les retards sont préjudiciables à l’élève et à l’ensemble de sa classe. Tout élève en retard doit obligatoirement se présenter au responsable de vie scolaire ou à un membre de son équipe pour obtenir une autorisation de rentrer en cours. En cas de récidive, une sanction sera appliquée.

Les absences et les retards seront portés sur les bulletins trimestriels.

Les règles générales de fonctionnement

1. Les sorties  de l’établissement

Les élèves doivent présenter leur carnet de liaison à leur entrée dans l’établissement. Il est ensuite strictement interdit de sortir de l’établissement même à l’heure du déjeuner sans y avoir été préalablement autorisé par un responsable. En cas de sortie exceptionnelle, les parents doivent impérativement venir chercher leur enfant.

Une fois sortis de l’établissement, Il est demandé aux élèves de ne pas séjourner devant l’établissement. Dans le cas contraire, ils seront accueillis en étude.

Il est notamment interdit de cracher, fumer, boire, pique-niquer ou d’apporter des substances illicites devant les portes de l’école. De même, il est interdit de faire de la trottinette ou du roller sur l’ensemble de la rue Maurice de la Sizeranne.

2. Les intercours

Les élèves ne sont pas autorisés à quitter leur classe entre deux cours consécutifs, sauf en cas de changement de salle.

Dans ce dernier cas, les élèves devront ranger toutes leurs affaires. De même rien ne doit rester sur les tables à l’heure du déjeuner.

3. Les récréations

Pendant les récréations, tous les élèves doivent sortir dans leurs cours de récréation respectives.

4. En cas d’accident

Tout accident ou malaise survenu dans le temps scolaire est réglementé par la législation. En cas d’urgence, si les parents ne peuvent être joints aussitôt, le chef d’établissement ou son représentant demandera aux Sapeurs Pompiers d’assurer l’évacuation de la personne vers l’hôpital le plus proche et aux médecins de donner les soins nécessaires.

En cas d’accident, les parents devront effectuer une déclaration au secrétariat des élèves dans les 48h.

Les règles générales de comportement

La tenue de chacun, son comportement et son langage doivent être adaptés à la vie scolaire.

1. Tenue vestimentaire

Il est demandé à chaque élève d’avoir une tenue vestimentaire correcte et la tête nue.

Les piercings, jeans troués ou percés, les tenues par trop dénudées ou véhiculant des valeurs contraires à notre projet éducatif ne sont pas acceptés. Le survêtement est réservé à la pratique du sport. L’élève pourra être invité à retourner chez lui pour se changer.

De plus, le maquillage n’est pas accepté au collège.

2. Téléphones portables, trottinettes, rollers, baladeurs…..

L’utilisation de téléphones portables, baladeurs, rollers, trottinettes, ballons de cuir,… est strictement interdit dans l’établissement y compris dans les couloirs, le hall ou les cours de récréation. Tout appareil utilisé sera immédiatement confisqué. Il ne sera remis à l’élève que le vendredi de la semaine suivante.

Une seule exception : l’usage des téléphones portables et baladeurs est toléré sur la terrasse, pour les lycéens uniquement.

Les trottinettes pliables ou non ne sont pas acceptées à l’intérieur de l’établissement.

Dans l’intérêt de tous, il est demandé aux élèves de n’apporter aucun objet de valeur et de marquer à leur nom leurs affaires personnelles. L’établissement ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des vols ou dégradations d’objets personnels.

3. Règles sanitaires

Pour des raisons de santé et d’hygiène, il est interdit de cracher, fumer, boire, pique-niquer ou d’apporter des substances illicites, (y compris de l’alcool) dans l’établissement ou en déplacement dans le cadre de la vie scolaire.

Sanctions

Selon les manquements, les sanctions peuvent prendre différentes formes : travail supplémentaire, remarques orales ou écrites, retenues, avertissement de travail et/ou de discipline notifié sur le bulletin trimestriel, travaux d’intérêt collectif, remboursement de la remise en état…

Dans les cas plus graves, un conseil éducatif ou un conseil de discipline peut être déclenché.

Dans le cas où un conseil de discipline est réuni, le règlement et la composition dudit conseil de discipline seront joints à la convocation. Le chef d’établissement ou son représentant mandaté peut alors décider d’une exclusion : exclusion temporaire d’un jour à deux jours suite à un conseil éducatif, exclusion temporaire d’un jour à une semaine ou exclusion définitive suite à un conseil de discipline

Enfin, à tout moment, dans les cas très graves, le chef d’établissement peut décider d’une exclusion immédiate, temporaire ou définitive.

L’application de ce règlement dépend de la bonne volonté et de la compréhension de tous afin de favoriser, à Sainte Jeanne- Élisabeth, un climat de respect mutuel et de travail.